Termes et condition du site conscren.ca
Engagement de l’utilisateur
Votre utilisation de ce site est conditionnelle à ce que vous acceptiez les termes et conditions suivantes. Lisez attentivement cette section avant d’utiliser ce site.
Responsabilité
L’information que contient ce site provient de sources tenues pour fiables et est réputée exacte au moment où elle est affichée. Cependant, elle est fournie sans aucune garantie.
Droits d’auteur du site
Conscience Re-naissance est propriétaire des documents présentés dans ce site et en retient tous les droits d’auteur. Aucune partie de ce site ne peut être reproduite, en entier ou en partie, par quelque procédé que ce soit sans l’accord préalable de Conscience Re-naissance.
Liens avec des sites tiers
Les liens établis avec des sites tiers sont fournis pour votre information seulement et ne constituent pas une prise de position de Conscience Re-naissance sur ces sites ou liens. Conscience Re-naissance n’est pas responsable du contenu des sites connexes ou des liens contenus dans ces sites ou de tout changement ou mise à jour intervenus sur les sites en question. Conscience Re-naissance ne peut être tenu responsable de dommage direct, indirect, spécial ou autre dommage consécutif résultant de l’utilisation d’un lien hypertexte à un site, notamment de la perte de bénéfices, des interruptions d’opérations, de la perte de vos programmes ou de vos données et ce même si Conscience Re-naissance est avisé de la possibilité de ces dommages. C’est à vous de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que les items que vous sélectionnerez seront libres de tout virus ou de tout autre chose de nature destructrice. Conscience Re-naissance fournit ces liens pour votre commodité seulement. Tout site Web autre que celui de conscren.ca est indépendant de Conscience Re-naissance et Conscience Re-naissance n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites Web.
Juridiction
Conscience Re-naissance gère son site à Québec, Québec, Canada et vous reconnaissez que les termes d’utilisation de ce site ainsi que toute action ou procédure relative à ce site sera régie par les lois de la Province de Québec et/ou du Canada, selon ce qui est applicable. Si vous tentez une poursuite contre Conscience Re-naissance, vous reconnaissez expressément que Conscience Re-naissance sera libre de choisir la juridiction où se tiendra cette action, peu importe l’endroit où vous habitez ou l’endroit d’où vous accédez à ce site. En utilisant ce site, vous reconnaissez que les lois de la Province de Québec ou du Canada s’appliquent et régiront toute procédure judiciaire.
Modification
Conscience Re-naissance se réserve le droit de modifier ou d’amender cette section à tout moment et pour toute raison. Il est de votre responsabilité d’en prendre connaissance, car vous êtes assujetti à toutes ces modifications. Rien dans la présente section n’a pour intention de créer une entente ou un contrat entre Conscience Re-naissance et les utilisateurs visitant ce site ou fournissant quelque information identifiable.
Questions et commentaires
Pour vos commentaires et questions sur la présente section, n’hésitez pas à communiquer avec nous par courrier électronique à l’adresse suivante : info@conscren.ca